- conditions générales et particulières
- общие и дополнительные условия
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
conditions générales et particulières
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Conditions de travail — Les conditions de travail désignent d une manière générale l environnement dans lequel les employés vivent sur leur lieu de travail. Elles comprennent la pénibilité et les risques du travail effectué ainsi que l environnement de travail (bruit,… … Wikipédia en Français
Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de Fournitures Courantes et Services — Cahier des clauses administratives générales Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) est un document qui fixe l ensemble des aspects contractuels d un marché (conditions d’exécution des prestations, de règlement, de vérification… … Wikipédia en Français
Cahier des clauses administratives générales — En France, et en droit des marchés publics, le cahier des clauses administratives générales (CCAG) est un document qui fixe l ensemble des aspects contractuels d un marché (conditions d’exécution des prestations, de règlement, de vérification des … Wikipédia en Français
Cahier des clauses techniques particulières — Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) est un document contractuel qui rassemble les clauses techniques d un marché public ; Il est rédigé par l acheteur et fait partie des pièces constitutives du marché public. Il est intégré … Wikipédia en Français
Panneau d'indication de limitations générales de vitesse en France — Panneaux C25a et C25b C25a : en entrée de territoire C25b : sur autoroute Catégorie Signalisation d indication Signification Indication de limitations générales de vitesse en entrée de territoire … Wikipédia en Français
Assemblées générales — Assemblée générale L assemblée générale, ou AG, est le rassemblement de l ensemble des membres d une organisation (ou des représentants de ces membres) afin qu ils rencontrent les dirigeants ou les membres de son conseil d administration et… … Wikipédia en Français
Cahier des Clauses Administratives Particulières — Le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) est un document contractuel rédigé par l acheteur dans le cadre d un marché public, dont il fait partie des pièces constitutives. Intégré au dossier de consultation des entreprises, il… … Wikipédia en Français
Cahier des clauses administratives particulières — Le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) est un document contractuel rédigé par l acheteur dans le cadre notamment d un marché public, dont il fait partie des pièces constitutives. Il peut compléter, préciser le norme NFP 03 001 … Wikipédia en Français
Élections générales espagnoles de 1931 — Drapeau de la Seconde République espagnole. Répartition des … Wikipédia en Français
Compagnie de courtage — Société de courtage Une société de courtage ou courtier (broker en anglais) est une entreprise ou une personne qui sert d intermédiaire pour une opération, le plus souvent financière, entre deux parties. L activité de courtage est réglementée… … Wikipédia en Français
